Brevets

En vigueur : 1er septembre 2023

Les produits Cosm sont protégés par des brevets aux États-Unis et ailleurs.

Cette page Web est fournie pour satisfaire aux dispositions sur le marquage de brevet virtuel de diverses juridictions, y compris les dispositions sur le marquage de brevet virtuel de l'article 16 de l'America Invents Act et pour servir en outre d'avis en vertu de 35 USC §287(a).

Des brevets supplémentaires peuvent être en cours d'examen.

La liste des informations sur un brevet ne signifie pas conférer un statut d’approbation.

Les produits Cosm ou des parties de ceux-ci sont protégés par les brevets suivants :

États-Unis : 10 582 993 ; 11 826 162

Canada : 3 075 432

Chine : 111 246 824

Autres brevets en cours d'examen.